Conditions d’utilisation

1. Objet et champ d’application

Les présentes Conditions générales de vente, ci-après les « CGV », régissent les ventes de produits proposées sur la boutique en ligne Firavair, ci-après le « Site ».

Elles s’appliquent à toute commande de produits passée par un consommateur ou un client agissant à des fins qui n’entrent pas dans le cadre de son activité professionnelle, lorsque la vente est réalisée directement sur le Site.

Avant toute commande, le client peut prendre connaissance des présentes CGV ainsi que des informations essentielles relatives aux produits, aux prix, aux modalités de paiement, à la livraison, aux retours, aux remboursements et aux garanties applicables.

La validation de la commande implique que le client a pu prendre connaissance des présentes CGV et les accepter avant la conclusion du contrat.

I. Les caractéristiques essentielles des produits sont présentées sur les pages correspondantes du Site.

II. Le prix total à payer, incluant les frais applicables, est présenté avant la validation définitive de la commande.

III. Les droits légaux dont bénéficie le consommateur en application du droit français demeurent applicables indépendamment des conditions commerciales proposées par Firavair.

2. Identité du vendeur et informations de contact

La boutique en ligne est exploitée sous la dénomination commerciale « Firavair ».

Les informations d’identification complètes de l’exploitant du Site, notamment sa dénomination ou raison sociale, sa forme juridique, son adresse d’établissement, ses éventuels numéros d’immatriculation ainsi que les informations relatives à l’hébergeur du Site, sont indiquées dans les Mentions légales.

I. Firavair

II. Adresse : 2735 Gamble St, Saint Louis, MO 63106, United States

III. Téléphone : +1 (314) 649-8235

IV. E-mail : solutions@firavair.com

V. Heures d'ouverture : du lundi au vendredi, de 9 h 00 à 18 h 00, heure de Paris

Pour toute demande concernant une commande, il est recommandé d’indiquer le numéro de commande afin de faciliter son identification et son traitement.

3. Accès au Site et compte client

Le Site permet notamment de consulter les produits, de passer commande, de procéder au paiement et, lorsqu’une telle fonctionnalité est disponible, de suivre les commandes.

Lorsque la création d’un compte client est proposée, le client s’engage à fournir des informations exactes, complètes et suffisamment à jour.

I. Le client est responsable de la confidentialité de ses identifiants de connexion.

II. Toute utilisation non autorisée ou toute suspicion d’accès frauduleux au compte doit être signalée dans les meilleurs délais au service client.

III. Le fonctionnement du Site peut être temporairement interrompu ou limité pour des raisons techniques, de maintenance, de sécurité ou en raison d’un événement indépendant de la volonté de l’exploitant.

Ces interruptions ne privent pas le consommateur des droits qui lui sont accordés par la législation applicable.

4. Produits et informations présentées

Firavair s’efforce de présenter sur le Site des informations claires, compréhensibles et suffisamment précises permettant au client d’apprécier les caractéristiques essentielles des produits avant de commander.

Les descriptions peuvent notamment présenter les caractéristiques, dimensions, matériaux, fonctionnalités, couleurs et autres informations pertinentes du produit concerné.

I. Les photographies et représentations visuelles sont destinées à présenter fidèlement les produits. De légères différences peuvent toutefois apparaître en fonction du matériel informatique, du navigateur ou des paramètres d’affichage utilisés.

II. Les informations essentielles propres à chaque produit sont celles présentées sur sa page au moment de la commande.

III. Lorsqu’un produit est indisponible, le Site peut limiter ou suspendre la possibilité de le commander.

En cas d’indisponibilité exceptionnelle d’un produit après la validation d’une commande, Firavair en informe le client dans les meilleurs délais et procède, lorsque nécessaire, au remboursement des sommes concernées conformément aux règles applicables.

5. Prix et frais de livraison

Les prix affichés sur le Site sont indiqués en euros et comprennent les taxes applicables lorsqu’elles sont dues au titre de la commande.

Les éventuels frais supplémentaires, notamment les frais de livraison applicables, sont présentés au client avant la validation définitive de la commande.

Pour les livraisons en France métropolitaine, les frais de livraison applicables sont les suivants :

I. Pour une commande d’un montant inférieur à 219 €, les frais de livraison sont de 8,90 €.

II. Pour une commande d’un montant égal ou supérieur à 219 €, la livraison est offerte.

III. Le montant total à payer est affiché avant la confirmation définitive de la commande.

Lorsque des droits, taxes ou frais supplémentaires peuvent être légalement dus en raison du lieu de livraison ou de circonstances particulières, leur traitement est indiqué au client avant la conclusion de la vente lorsque ces informations sont connues et applicables.

6. Commande et formation du contrat

Le client sélectionne les produits qu’il souhaite acheter et les ajoute à son panier.

Avant la validation définitive de la commande, le client peut vérifier et, lorsque cela est techniquement prévu, corriger les informations saisies, notamment les produits sélectionnés, les quantités, l’adresse de livraison, les coordonnées et les informations de paiement.

I. Le client vérifie le contenu de son panier.

II. Le client prend connaissance du montant total de la commande et des frais applicables.

III. Le client confirme sa commande après avoir pris connaissance des présentes CGV.

IV. La validation finale de la commande intervient au moyen d’un dispositif indiquant clairement l’existence d’une obligation de paiement.

V. La commande est enregistrée après validation du paiement ou confirmation de l’autorisation de paiement.

Une confirmation de commande est adressée au client par voie électronique à l’adresse communiquée lors de la commande.

Cette confirmation peut notamment reprendre le numéro de commande, les produits commandés, leur prix, le montant total payé, l’adresse de livraison et les informations utiles au suivi de la commande.

7. Paiement

Le paiement de la commande est effectué selon les moyens de paiement proposés sur le Site au moment de l’achat.

Les cartes bancaires actuellement acceptées comprennent notamment Visa, Mastercard, American Express, JCB et Discover.

I. Le paiement est traité par les solutions de paiement sécurisées mises à disposition sur le Site.

II. Firavair ne demande pas au client de communiquer ses données complètes de carte bancaire par courrier électronique ou par un moyen de communication non sécurisé.

III. En cas d’échec, d’interruption ou de résultat incertain d’une transaction, le client est invité à vérifier l’état de sa commande avant de renouveler le paiement afin d’éviter une double opération.

Une commande ne peut être considérée comme définitivement enregistrée qu’après confirmation appropriée du paiement ou de l’autorisation de paiement.

Pour des informations complémentaires concernant les moyens et procédures de paiement, le client peut consulter le Guide de paiement.

8. Livraison

Firavair livre les commandes en France selon les modalités proposées au moment de la commande.

Le traitement de la commande intervient généralement sous 1 à 3 jours ouvrés.

Le délai de transport est généralement estimé entre 5 et 8 jours ouvrés.

À titre indicatif, le délai global habituellement constaté est donc compris entre 6 et 11 jours ouvrés.

I. Les commandes peuvent notamment être confiées à DHL Express, UPS® ou FedEx.

II. Les délais indiqués au client constituent les délais applicables ou estimatifs présentés lors de la commande selon le cas.

III. En cas de retard important ou de difficulté affectant la livraison, le client peut contacter le service client afin d’obtenir des informations sur l’état de sa commande.

IV. Les délais de livraison sont également soumis aux circonstances pouvant affecter raisonnablement le transport, notamment les événements indépendants de la volonté du vendeur.

Les modalités complémentaires relatives aux zones desservies, aux délais, au suivi et aux éventuelles situations particulières sont présentées dans la Politique d’expédition.

9. Transfert des risques

Pour les ventes conclues avec un consommateur, le transfert des risques intervient conformément aux règles impératives applicables aux contrats de vente à distance.

Le client n’a pas à supporter les risques liés à la perte ou à l’endommagement du produit avant qu’il en ait pris physiquement possession, sous réserve des dispositions légales applicables.

10. Annulation de commande

Firavair peut proposer une possibilité commerciale d’annulation directe dans les 48 heures suivant la validation de la commande lorsque celle-ci n’a pas encore été expédiée.

Cette possibilité commerciale ne constitue pas une limitation du droit légal de rétractation du consommateur.

I. Lorsqu’une demande d’annulation est reçue avant l’expédition et peut encore être techniquement traitée, Firavair s’efforce d’annuler la commande.

II. Lorsque la commande a déjà été préparée ou expédiée, l’annulation directe peut ne plus être possible.

III. Dans cette situation, le client conserve les droits qui lui sont accordés par la législation applicable, notamment son droit de rétractation lorsqu’il est applicable.

Les modalités pratiques sont précisées dans la Politique d'annulation de commande.

11. Droit légal de rétractation

Conformément aux règles applicables aux contrats conclus à distance, le consommateur dispose en principe d’un délai légal de 14 jours pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier sa décision, sous réserve des exceptions prévues par la loi.

Pour une vente de biens, le délai court en principe à compter de la réception du bien par le consommateur ou par le tiers désigné par lui, autre que le transporteur.

I. Le droit légal de rétractation est distinct de toute politique commerciale de retour proposée par Firavair.

II. Le consommateur peut exercer son droit de rétractation dans les conditions prévues par la législation applicable.

III. Certaines catégories de produits peuvent être exclues du droit de rétractation dans les cas expressément prévus par la loi.

IV. Le client doit respecter les modalités de retour communiquées par Firavair après réception de sa demande.

Les informations détaillées concernant le délai, les modalités d’exercice, les exceptions et le formulaire applicable sont disponibles dans la page Droit de rétractation.

12. Politique commerciale de retour de 40 jours

En complément du droit légal de rétractation, Firavair propose une politique commerciale permettant, sous réserve des conditions applicables, de demander un retour ou un échange dans un délai de 40 jours suivant la réception du produit.

Cette politique commerciale est proposée volontairement par Firavair et ne réduit, ne remplace et ne conditionne aucun des droits légaux dont bénéficie le consommateur.

Les demandes peuvent notamment concerner un problème d’apparence, une qualité insatisfaisante, une odeur anormale, une différence de couleur importante ou la réception d’un produit différent de celui commandé.

I. Le produit doit être retourné conformément aux instructions communiquées par le service client.

II. Certaines situations ou certains produits peuvent être soumis à des conditions particulières lorsque celles-ci sont légalement justifiées et clairement communiquées au client.

III. Les frais de retour sont traités conformément au régime applicable au motif du retour et aux informations communiquées avant la commande.

Les conditions pratiques sont détaillées dans la Politique de retour et de remboursement.

13. Remboursements

Lorsqu’un remboursement est dû, Firavair procède au remboursement conformément aux dispositions légales applicables et aux conditions de la commande.

En cas d’exercice valable du droit légal de rétractation, le remboursement est effectué conformément aux règles applicables, notamment concernant les sommes versées et les frais de livraison initiaux concernés.

I. Le remboursement est en principe effectué au moyen du même mode de paiement que celui utilisé pour la transaction initiale, sauf accord exprès du consommateur pour un autre moyen.

II. En cas de rétractation, le remboursement peut, dans les conditions prévues par la loi, être différé jusqu’à la récupération du bien ou jusqu’à la réception d’une preuve d’expédition du bien par le consommateur, la date retenue étant celle du premier de ces événements.

III. Lorsqu’un retour est effectué dans le cadre de la politique commerciale de 40 jours, le traitement du remboursement dépend des conditions de cette politique.

IV. Après traitement du remboursement par Firavair, le délai d’apparition du crédit sur le compte du client peut dépendre de l’établissement bancaire ou du prestataire de paiement.

Les informations complémentaires sont disponibles dans la Politique de retour et de remboursement.

14. Garanties légales

Les produits vendus aux consommateurs bénéficient des garanties légales applicables, notamment de la garantie légale de conformité et de la garantie légale contre les vices cachés lorsque les conditions légales sont réunies.

La garantie légale de conformité s’applique dans les conditions prévues par le Code de la consommation.

I. Le consommateur peut demander la mise en conformité du produit dans les conditions prévues par la loi.

II. Lorsque la mise en conformité n’est pas possible ou dans les autres situations prévues par la loi, les droits du consommateur peuvent notamment comprendre la réduction du prix ou la résolution du contrat.

III. La garantie légale de conformité est distincte de toute garantie commerciale éventuellement proposée par Firavair.

IV. Les garanties légales ne peuvent être écartées ou limitées par les présentes CGV lorsqu’elles sont impératives.

En cas de problème concernant la conformité ou l’état du produit, le client peut contacter le service client en précisant le numéro de commande et la nature du problème rencontré.

15. Réclamations et service client

Toute réclamation concernant un produit, une commande, un paiement, une livraison, un retour ou un remboursement peut être adressée au service client.

Pour permettre un traitement efficace de la demande, le client est invité à communiquer les informations nécessaires à l’identification de la commande.

I. Numéro de commande, lorsqu’il est disponible.

II. Nom utilisé lors de la commande.

III. Adresse électronique associée à la commande.

IV. Description précise de la demande et, lorsque cela est utile, tout élément permettant de comprendre le problème rencontré.

Firavair s’efforce de traiter les réclamations dans un délai raisonnable et de rechercher prioritairement une solution amiable.

16. Médiation de la consommation

Conformément aux règles françaises applicables, le consommateur peut, après avoir préalablement adressé une réclamation écrite au professionnel et lorsque les conditions légales sont réunies, recourir gratuitement à un médiateur de la consommation compétent.

Les coordonnées du médiateur auquel Firavair est conventionné ainsi que les modalités permettant de saisir celui-ci doivent être indiquées dans les informations légales et contractuelles applicables.

I. La médiation ne prive pas le consommateur de son droit d’exercer les recours prévus par la loi.

II. Le recours à la médiation intervient dans les conditions et limites prévues par le Code de la consommation.

III. Les coordonnées et informations actualisées du médiateur compétent sont consultables dans les Mentions légales.

17. Responsabilité

Firavair est responsable de la bonne exécution des obligations résultant du contrat de vente dans les conditions prévues par la législation applicable.

Aucune disposition des présentes CGV ne peut avoir pour effet d’exclure ou de limiter les droits impératifs dont bénéficie le consommateur.

Firavair ne peut notamment être tenue responsable d’un manquement résultant directement d’une information manifestement erronée fournie par le client, d’une utilisation anormale du produit ou d’un événement relevant de la force majeure dans les conditions reconnues par la loi.

I. Les limitations de responsabilité ne s’appliquent pas lorsqu’elles auraient pour effet de priver le consommateur d’une protection légale obligatoire.

II. Les garanties légales demeurent applicables indépendamment des éventuelles limitations commerciales prévues par les présentes CGV.

III. La responsabilité du vendeur est appréciée conformément aux dispositions impératives du droit applicable.

18. Force majeure

Firavair ne peut être tenue responsable d’un retard ou d’une inexécution résultant d’un événement répondant aux conditions de la force majeure au sens du droit applicable.

Peuvent notamment être concernés, selon les circonstances, les événements extérieurs, imprévisibles et irrésistibles empêchant raisonnablement l’exécution de l’obligation concernée.

Lorsqu’un tel événement affecte significativement une commande, Firavair s’efforce d’en informer le client dans un délai raisonnable et de prendre les mesures permettant de limiter les conséquences de la situation.

19. Propriété intellectuelle

Le Site, sa structure, ses textes, photographies, éléments graphiques, logos, visuels, présentations, contenus éditoriaux et autres éléments qui le composent peuvent être protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.

Sauf autorisation préalable ou disposition légale contraire, toute reproduction, représentation, adaptation, extraction, diffusion ou utilisation non autorisée de tout ou partie des contenus du Site est susceptible d’être interdite.

I. L’achat d’un produit ne confère aucun droit de propriété intellectuelle sur les éléments du Site.

II. Les marques, noms commerciaux, logos et éléments distinctifs demeurent protégés conformément aux droits applicables.

III. Toute utilisation non autorisée susceptible de porter atteinte aux droits de Firavair ou de ses partenaires peut faire l’objet des recours prévus par la loi.

20. Données personnelles

Les données personnelles nécessaires à la gestion des commandes, au paiement, à la livraison, au service client, à la prévention de la fraude, à la sécurité du Site et aux autres finalités applicables sont traitées conformément à la réglementation relative à la protection des données personnelles.

Les informations détaillées relatives aux finalités, bases juridiques, destinataires, durées de conservation et droits des personnes sont présentées dans la Politique de confidentialité.

I. Le client dispose, lorsque les conditions légales sont réunies, de droits concernant ses données personnelles.

II. Ces droits peuvent notamment comprendre un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité.

III. Lorsque le traitement repose sur le consentement, la personne concernée peut retirer son consentement dans les conditions applicables.

IV. Les demandes relatives aux données personnelles peuvent être adressées aux coordonnées indiquées dans la Politique de confidentialité.

21. Cookies et technologies similaires

Le Site peut utiliser des cookies et autres technologies similaires nécessaires à son fonctionnement ainsi que, selon les fonctionnalités activées, des technologies destinées à l’analyse, à la personnalisation ou à la mesure publicitaire.

Lorsque le consentement est requis, les technologies concernées ne doivent pas être déposées ou lues avant l’obtention d’un consentement valide, sous réserve des exemptions légalement applicables.

Les informations relatives aux catégories de cookies, aux finalités, aux choix de l’utilisateur et aux modalités de retrait du consentement sont présentées dans la Politique relative aux cookies.

22. Modification des CGV

Firavair peut faire évoluer les présentes CGV afin de tenir compte des évolutions du Site, de ses produits, de ses modalités de paiement, de livraison, de retour ou des exigences légales applicables.

La version applicable à une commande est celle qui a été portée à la connaissance du client et acceptée au moment de la conclusion du contrat.

I. Une modification des CGV ne remet pas en cause les droits résultant d’une commande déjà conclue.

II. Les modifications importantes sont présentées de manière suffisamment claire pour permettre au client d’en prendre connaissance.

III. Les dispositions impératives applicables au consommateur prévalent en toute circonstance sur toute stipulation contraire.

23. Droit applicable et règlement des litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français dans les conditions prévues par les règles applicables aux contrats conclus avec des consommateurs.

Le choix du droit applicable ne prive pas le consommateur de la protection résultant des dispositions impératives qui lui sont applicables en vertu de la législation pertinente.

I. En cas de difficulté, le client est invité à contacter en premier lieu le service client afin de rechercher une solution amiable.

II. Lorsque les conditions légales sont réunies, le consommateur peut recourir à la médiation de la consommation selon les modalités indiquées dans les Mentions légales.

III. Le consommateur conserve son droit d’exercer tout recours auprès des autorités ou juridictions compétentes conformément aux règles applicables.

24. Documents et informations complémentaires

Les présentes CGV doivent être lues conjointement avec les autres politiques et informations publiées sur le Site.

Pour les informations relatives à l'expédition, veuillez consulter la Politique d’expédition.

Pour les informations relatives aux retours et remboursements, veuillez consulter la Politique de retour et de remboursement.

Pour les modalités d’annulation, veuillez consulter la Politique d'annulation de commande.

Pour les informations relatives au droit légal de rétractation, veuillez consulter le Droit de rétractation.

Pour les modalités de paiement, veuillez consulter le Guide de paiement.

Pour les informations relatives aux données personnelles, veuillez consulter la Politique de confidentialité.

Pour les cookies et technologies similaires, veuillez consulter la Politique relative aux cookies.

Pour les informations relatives à l’identité de l’exploitant et aux mentions obligatoires, veuillez consulter les Mentions légales.

Pour découvrir Firavair et son activité, veuillez consulter la page À propos de nous.

Pour toute demande ou réclamation, veuillez consulter la page Nous contacter.

25. Contact

Pour toute question concernant une commande, un paiement, une livraison, un retour, un remboursement, une garantie ou les présentes CGV, le client peut contacter Firavair aux coordonnées suivantes :